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Documents liés à l'usage d'Axiom et Physicial analyser par la préfecture de police de Paris
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Procès vebaux CAGQS 2023-2024
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Synthèses annuelles des programmes de contrôle
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Sanctions des personnes au RSA
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Saisine CADA en cours

CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
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Vidéoprotection
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Objet : demande CADA Dijon Métropole
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Objet : demande CADA mairie de Toulouse
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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
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