Demandes similaires à 'Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN' (page 10)

Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Lect le .

En attente de classement

Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Communication des notes de frais de la commune
Demande envoyée à Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

En attente de classement

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

En attente de classement

Demande d'accès à une communication en séance plénière sur la mise en oeuvre de caméras augmentées au sein des magasins dits "autonomes"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Message de suivi envoyé à INRIA le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Participation de Civipol à la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie