Demandes similaires à 'Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN' (page 7)

Note de frais et autre
Demande envoyée à Mairie - Senlis 60612-01 le .

En attente de classement

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Camp des roms
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Chomérac le .

En retard (plus de 30 jours)

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baillargues le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie