Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 19)
Cher/Chère Test Pierre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Demande envoyée à Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Greffe des associations - Morbihan (Pontivy),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Objectif de clustering de la population française
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Refusé.
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture.
Merci de votre réponse positive à ma demande.
Mon adresse mel est [email address...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Effectifs policiers par circonscription / département
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil régional - Occitanie,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
En attente de clarification
Cher/Chère Préfecture de l'Hérault,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Mairie - Dugny,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
règlement intérieur du conseil municipal de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Liste des CTR
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole du Grand Nancy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Lab'IA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Créteil le .
Information non détenue
Cher/Chère Rectorat - Académie de Créteil,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...