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Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
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Aboutie
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Saisine CADA en cours
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Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement