Demandes similaires à 'Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)' (page 10)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Très en retard.

Cher/Chère Métropole - Toulouse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Le guichet unique d'accès aux documents administratifs de la Métropole européenne de Lille accuse réception de votre demande relative aux sta...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Bonjour, J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’égide du d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Refusé.

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Monsieur,  Compte tenu du volume d'informations à collecter, nous n'avons pas pu traiter votre demande dans les délais impartis; nous nous en excuson...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carquefou le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6 d...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maires d'arrondissement et maire
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Bonjour M. Klioua     Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.       Cordialement   [...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Bonjour M. Gernier     Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.       Cordialement  ...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Bonjour M. Berne   Nous accusons réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meilleurs délais.         Cordialement   [1...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Depuis 1983, Gérard DEZEMPTE n’a jamais sollicité le moindre remboursement pour ses frais de représentation. Lorsqu’il se déplac...
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

En attente de classement

Monsieur, Par mail ci-après vous avez saisi Tours Métropole Val de Loire d'une demande de communication de documents administratifs afférents aux cont...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Monsieur le président, A la suite de votre mail du 28 mars dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés. Meilleures...
Demande CADA relative au projet Serenity
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je me permets de vous transmettre l'avis de la CADA suite au refus de communication de la RTM, qui dépend de la métropole, s'agissant de l'...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Bonjour Madame,   Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée par nos services. Nous vous invitons à nous transmett...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

M. HOFFMANN, Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée. Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Voici un échange de mail pour relancer la collectivité, qui indiquait que le logiciel n'était plus utilisé : Cher monsieur, En dépit de la décommis...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Bureau de douane - Orly - Aéroport le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Paris-Aéroports le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...