Demandes similaires à 'Décisions de recrutement au sein des services d'instruction des autorisations d'urbanisme' (page 20)
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Échanges entre le Groupe Industrie Matériel Défense Terres et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Échanges entre ASPIM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - rurales Entre Deux Mers le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous vous informons que ce mail n'existe plus. Il n'y a pas de redirection.
Merci de renvoyer votre demande à l'adresse suivante [adresse em...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André 81240-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L’adresse mail de la Mairie de Saint André a changé.
Merci de bien voir transférer vos mails envoyés sur la nouvelle adresse : [adresse emai...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Absente, je prendrai connaissance de votre message le 2 avril.
En cas d'urgence, merci de m'adresser un SMS au [numéro de téléphone caché]....
Échanges entre l'organisation professionnelle Interbev et le Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Demande envoyée à Présidence de la République le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .
Information non détenue
Monsieur ,
Suite à votre mail , je vous informe que le SDE 09 a confié l’exploitation de ses réseaux à Enedis, qui est l’entreprise gestionnaire du rés...
Échanges entre la BOUYGUES IMMOBILIER et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...
Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Refusé.
Bonjour,
Mme AGRESTI-ROUBACHE n'étant plus députée depuis août 2023, les éléments
de sa déclaration de situation patrimoniale ou de sa situation d'...
Copie de la déclaration de préalable DP04610223P0142
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Déclaration foncière révision 1970
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .
Partiellement aboutie
Madame la Maire.
La Mairie de Vitré a fait effectuer (par un prestataire) une coupe d'arbres dans le Val de Vilaine (à l'automne 2022).
Au titre d...
Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre
du droit d'accès aux documents administratifs et qu'elle co...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Les Archives départementales accusent bonne réception de votre courriel.
Si votre demande concerne :
- des relevés de...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour vous transmettre les doc...
Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Recours amiable envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Information non détenue
Chère DDR-Demande Données,
Merci pour votre réponse quant à ma demande de fichiers suivants :
- historique des prélèvements en eau en milieu superf...
Demande de documents jugement procès
Demande envoyée à Tribunal de grande instance de Toulouse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je suis Claire Riobé, une journaliste basée à Paris, et dans le cadre d'une enquête journalistique, j'effectue en ce moment des rec...
Cher/Chère PRADA,
Merci de cette réponse. Le document récapitulant l'ensemble de ces informations, prévu en annexe aux discussions budgétaires n'exis...