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Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
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Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
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Bonjour Monsieur,
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Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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d'arrêtés préfectoraux de caméras de surveillance.
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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En attente de classement
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande est en cours de traitement.
Bien cordialement.
Le Secrétariat de La PRADA
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