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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 6 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...

Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 4 février 2024.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Par une délibération du 9 avril 2018 publiée au recueil des actes de la Ville, l'ancien maire de Marseille a fait adopter au conse...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Palavas-les-Flots le 5 juin 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit pour l’année 2023. Vous souhaitant une bonne réce...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Bischwiller le 26 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe l'ensemble des dépenses remboursées au maire de Bischwiller depuis le début du mandat jusqu'à ce jour. Il s'...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le 19 avril 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 28 mars 2024 rappelé ci-dessous, vous trouverez en pièces jointes les notes de frais du Maire pour la p...

Plan d'investissement voirie départementale

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 14 février 2022.

Aboutie

Monsieur, Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 19 février 2024.

Aboutie

Bonjour Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25 janvier 2024, sollicitant : • La liste des subventions accor...

État des indemnités

Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Cognac le 23 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus. Restant à votre disposition, Cordialement,...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015 relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Diois le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Lambersart le 24 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...

État des indemnités

Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le 15 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens : - vers le BP2020 : [1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...

État des indemnités

Réponse de Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté le 19 avril 2021.

Aboutie

Monsieur Léchenet, En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le 25 mars 2021.

Très en retard.

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Nancy le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 2 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024, Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...

Etat indemnités conseillers municipaux

Recours amiable envoyé à Mairie - Avignon le 8 avril 2022.

Très en retard.