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Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Chrzanowski,
Faisant suite à votre demande ci-dessous transmise par notre ministère de
tutelle, je vous prie de bien vouloir tr...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur ROMAIN,
En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents
administratifs s'exerce, au choix du demandeu...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles
relatives aux marchés publics sont publiées sur notre plateforme de
dé...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Actuellement en congés maladie, veuillez transmettre vos demandes à
[adresse email] ou
[adresse email]
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Bonjour,
Je suis actuellement en congés jusqu'au 6/01/2020.
Cordialement,
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je suis en congés du 10 au 31 août 2020.
En mon absence, merci de contacter mon adjoint, Vincent Mallet
([adresse email]) ou mon assistan...
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Refusé.
Bonjour,
Etant en congés jusqu'au 28 décembre, vous pouvez, en mon absence, contacter Lisa FESTINESI (51998) ou Marie-Luce MAYER (53319).
Cordialem...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le 1er mars. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir
prend...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon
retour le 1er mars. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir
prend...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'au O8 mars, une copie de votre message a
été adressée au [adresse email].
Cordialement,
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Très en retard.
Bonjour,
Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme
Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera
suite.
Merci....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'au O8 mars, une copie de votre message a
été adressée au [adresse email].
Cordialement,
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Metz le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Metz,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de su...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordinati...
Base d'accidentologie du SNOSM
Clarification envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
Très en retard.
Merci de votre rapide retour. J'ai effectivement parcouru les informatifs rapports produits par le SNOSM. Pour autant, en ma qualité de data journalist...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
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[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé.
Le ministère de la Santé a apporté, par mail le 24 février, la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Sa...
Bonjour
Ci-joint le lien pour accéder au RIP de la commune de Chomérac.
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Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Demande envoyée à Mairie - Poissy le .
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Je me permets de vous contacter en votre qualité de Pe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .
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Monsieur
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