Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus valide.
Si vous souhaitez contacter Aline REBAHI et/ou pour toutes questions relatives à l'Etat Civil, à la fac...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Bonjour,
Sur le site de la commune :
https://www.durmignat.fr/
Vous avez les délibérations, budgets et arrêtés de disponible sur la page DELIBERATIO...
Bonsoir,
Je suis en plein dans les budgets et, si je peux comprendre l'intérêt de
votre demande, sa formulation quant à la forme des documents n'est p...
Madame, Monsieur,
La commune de Vigneux-sur-Seine a bien reçu votre courriel ci-dessous.
Néanmoins, nous aurions besoin de précisions.
En...
Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Madame, Monsieur,
Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...
M. Procheron,
Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe.
J'écris pour effectuer un recours à propos...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
Bonjour Mme Keraron,
Faisant suite à votre demande du 4 janvier dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joints la liste des réunions entre...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Bonjour,
Le Répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre toute petite structure, son contenu n'étant précisé par aucun tex...
Madame, Monsieur,
Vous a déposé, le 19 mai 2022, via la plateforme madada.fr une demande de communication du répertoire d’informations publiques de la...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour,
La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire
d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...