Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 16)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 4 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour monsieur, , Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour). Par contre, je serais in...

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi

Réponse de Ministère du travail le 18 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques (DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...

Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 26 juillet 2021.

Information non détenue

Monsieur, Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

Réponse de Mairie - Nice le 1 août 2023.

Refusé.

Bonjour Monsieur, En réponse à la demande d’éclaircissement que vous avez adressé, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance les éléments su...

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 17 août 2021.

Information non détenue

Monsieur, Après consultation des services compétents il semblerait que ces documents ne soient pas détenus au sein de nos ministères. Respectueusemen...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le 11 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée. Pou...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn le 16 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Somme le 11 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Afin d'accéder à la liste complète par année, je vous préconise la méthode suivante : - dans la rubrique "données essentielles" : recherch...

État des indemnités

Clarification envoyée à Communauté d'agglomération - Vesoul le 29 mars 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Delphine JEANMOUGIN, Merci pour votre aide. Je n'arrive pas à trouver les documents concerné, surtout que ceux-ci sont souvent en annexe d...

Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 10 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Les données que vous sollicitez sont publiées en open data sur le site data.gouv.fr depuis le lundi 8 mars 2021 par Santé publique Fra...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Lozère le 28 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Les services m'ont indiqué que le bilan 2019 n'est pas encore réalisé. Je fais suivre votre demande pour qu'ils vous l'adressent dès qu'il se...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le 3 novembre 2021.

Partiellement aboutie

M. HOFFMANN, Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée. Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Aude le 21 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Après renseignement pris auprès de la plateforme de dématérialisation, Les données essentielles sont bien disponibles (138 pages ) et consu...

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 3 août 2021.

Information non détenue

Monsieur, Vous avez effectué une nouvelle demande de communication de documents administratifs, portant cette fois sur les QR codes de TAC. A...

Historique du REU anonymisé

Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le 12 avril 2022.

Refusé.

Monsieur Vous demandez à l'Insee la communication d'un extrait du Répertoire électoral unique. Ce répertoire contient des données à caract...

Photographies France Relance

Réponse de Préfecture du Finistère le 6 juillet 2022.

Refusé.

Bonjour, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administ...

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée