Demandes similaires à 'Demande de communication des coordonnées PRADA' (page 20)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .

Waiting clarification

Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Rescrits fiscaux accordés à McKinsey France entre 2002 et 2012
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Rachat de programmes neufs
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Aboutie

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot
Réponse de SNCF Réseau le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 20e Charonne le .

Waiting clarification

Demande du code source de l'application Dossier Pharma
Message de suivi envoyé à Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande des grands livres comptables des communes Françaises pour 2023 et 2024
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Refusé

Avis du comité CARE
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé