Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais – année 2024' (page 15)

Frais et dépenses de Mr Payan et frais et dépenses du cabinet du Maire de Marseille Mr Payan
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Arrêté interdisant la circulation des vélos sur la place Nationale
Réponse de Mairie - Montauban le .

Aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lormont le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blain le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Notes de frais - maire de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Landivisiau le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mèze le .

Aboutie

Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Withdrawn by the requester