Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire'

Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Partiellement aboutie

Madame PHILIBERT, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les éléments demandés. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement, S...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

En attente de classement

Monsieur, En complément du précédent courrier, nous vous prions de bien vouloir trouver les éléments relatifs aux notes de frais, liées à sa fonction...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

  Monsieur,   Vous trouverez, ci-joint, les justificatifs portant sur les frais de représentation du Maire de Toulon pour les 3^ème et 4^ème tri...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Cher Monsieur, Vous avez demandé le 22 mars dernier la communication des documents suivants :    - les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Bonjour Monsieur Je pense avoir les éléments pour début octobre. Dans l'attente, vous pouvez également trouver sur l'opendata et le site de la ville...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Président, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier en réponse à votre demande. Vous souhaitant bonne réception de la p...
Notes de frais du Maire d’Évreux
Réponse de Mairie - Évreux le .

En attente de classement

Bonjour,   Pour faire suite à la demande de Monsieur Oscar RIVIERE, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nancy le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les états de frais déplacements et de restauration de la Présid...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Monsieur Mauvoisin, Bonjour. Suite à votre demande d’informations complémentaires concernant le marché de suivi animation de l’OPAH-RU, nous vous pri...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs que vous nous avez adressée par mail du 1er juin dernier. A cet ég...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,  Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs formulée vendredi 30 avril. En l'espèce, vous souhaitez obtenir...
Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la délibération ainsi que l'état des indemnités d...
Bonjour,   Veuillez trouver ci-joint le 2^nde tableau demandé à savoir liste des frais de restauration du Maire de juillet 2020 à avril 2024 Vou...
M. Durand,   Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.   Vous en souhaitant bonne réception . Cordialement .   Manon LELAURAIN R...
Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 28 mars 2024 rappelé ci-dessous, vous trouverez en pièces jointes les notes de frais du Maire pour la p...
Monsieur,   Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver ci-joints : • Un courrier ; • Un dossier des documents de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vittel le .

Refusé.

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, en fichier lié, un courrier de réponse à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception, Cordiales sa...
Bonjour, En complément de notre mail précédent, nous vous précisons que M. le Maire n'a pas de frais de représentation et aucune délibération du conse...
Bonjour, Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés. Vous en souhaita...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint. Vous en souhaitant bonne ré...
Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Monsieur Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen. Vous en souhaitant bonne réception -----M...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux le 15 juin 2022 objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux» nos références : 227...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...