Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i' (page 11)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Centre du Haut-Rhin ([Co...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
L’adresse email de votre correspondant·e au Conseil Régional du Centre-Val
de Loire a changé. Votre message ne sera pas consulté. ...
Bonjour,
Je suis absente du 19 au 26 avril inclus. Merci d'envoyer vos courriels
urgents à l'adresse : [adresse email]
Stéphanie PONS...
Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Poitiers le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur LIBEAU,
Nous vous faisons suivre, à toutes fins utiles, le message transmis le 14
septembre dernier à l'adresse [1][adresse email]...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Recours amiable envoyé à Mairie - Bayonne le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Bayonne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, J'écris pour effectuer un r...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande renvoyée à une nouvelle adresse, suite à un échec de mail.
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Aveyron le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel du jeudi 16 mars 2023 à 10h53, vous avez sollicité auprès de
la paierie départementale de l'Aveyron de vous mettre à dispositio...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
La cartographie provisoire telle que soumise à la concertation est
disponible à l'adresse ci-après :
[1]https://www.auvergne-rhone-alpes.d...
Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Wissembourg. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande renvoyée à une nouvelle adresse, suite à un échec de mail.
Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Le 5 septembre dernier, j’ai effectué une demande d’accès aux documents suivant, concernant la métropole TPM :
– l’inventaire des arrêts d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre message a bien été réceptionné sur la boîte mail générique de la
Personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Aboutie
Bonjour,
Merci beaucoup de m'avoir indiqué où trouver votre RIP, qui m'avait effectivement échappé.
J'ai bien pris note de l'adresse de votre PRADA...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .
Très en retard.
Bonjour ,
A la retraite depuis le 1er septembre 2021, vous voudrez bien contacter Mme Hélène CHOCHOIS à l'adresse suivante : [adresse email]
Cordiale...
Etat des indmnités
Recours amiable envoyé à Métropole du Grand Nancy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'État des indemnités' d'accès aux informations détenues par Métropole du G...
Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole. Commentée le .
Aboutie
J'ai archivé les documents à l'adresse suivante : https://madada.frama.space/s/iJ5xr8DLcgyfnY8
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire.
Cordialement,
Valérie Simon
Assistante de Direction à la...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .
Partiellement aboutie
Madame,
Le 15 août dernier, j'ai effectué auprès de Madame Géraldine COHUET, une
demande d'accès aux documents administratifs suivant :
1) concerna...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...