Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie' (page 3)

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

  [1]logo SwissTransfer     Vous avez reçu des fichiers Envoyé par : [adresse email]* Bonjour, En prolongement de l’envoi de premières pi...
Charte de l'énergie

Partiellement aboutie

Bonsoir,   Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs reproduite ci-dessous en date du 23 mai. Vous trouverez en pièce j...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Treillières le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Je serai ravi d'en discuter avec vous. Je vous envoie mon numéro de téléphone en lettre car la platef...
Bonjour, Je serai de retour le 1er septembre. En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Catherine Bonnafous jusqu'au 19 août, de Martine M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Bonjour Je suis actuellement absente et serai de retour le mardi 9 mai  2023. En cas d'urgence, vous pouvez contacter madame Muriel VIGNOL, juriste...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Très en retard.

Bonjour Je serai de retour au bureau le vendredi 19 mai 2023 et prendrai alors connaissance du message que vous m'avez adressé. Pour toute urgence en...
Bonjour [FOI #1054 email] , Le partage du fichier Rapport annuel sur la sécurité 2018.pdf provenant de Jeremy TESTA va expirer dans 7 jours. Pensez...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

En attente de clarification

Bonjour [FOI #1338 email] , Le partage du fichier PV signé M. PICARD.pdf provenant de Karine BOUET va expirer dans 7 jours. Pensez à télécharger ou...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Votre courriel a bien été réceptionné. Le département Courrier de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg -----Message d'origine----- De : La...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Recours amiable envoyé à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Jean-Marc Offner, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...
Bonjour, Le 15 août dernier, j'ai effectué une demande d'accès aux documents administratifs suivant : 1) concernant la ligne n°634 000 dite de Penne-...
Bonjour, Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Périgné le .

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bonrepos-sur-Aussonnelle le .

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Rues-des-Vignes le .

Erreur lors de l'envoi

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

 Bonjour, Actuellement absente, je serai de retour le 1er juin 2023. Au besoin, vous pouvez joindre : Pour les affaires juridiques Laurent Gen...
Bonjour, Je suis absente et serai de retour jeudi 4 avril. Pour toute question relative aux affaires scolaires merci de contacter Elise Marchal ([numér...
Monsieur,  J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs reçue par courrier électronique le 28 mars 2024. ...
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Bonjour,   Je suis actuellement absente, et serai de retour le 24 août.   En mon absence, je vous remercie de bien vouloir adresser vos courrie...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Martigues le .

Très en retard.

Absente jusqu'au mardi 25 avril 2023 inclus, je serai de retour le mercredi 26 avril 2023. Je vous invite à me laisser votre message que je lirai à...
Bonjour, Je suis absente et serai de retour le 26 octobre ; en cas d'urgence, je vous invite à prendre contact avec  Benoît DECOTTEGNIE ([adresse e...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Je serai absent les 02 et 03 novembre. Cordialement,
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Portbail le .

Erreur lors de l'envoi

Hi. This is the qmail-send program at mx.netconception.com. I'm afraid I wasn't able to deliver your message to the following addresses. This is a perm...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Comptes administratifs de la Région Auvergne-...