Monsieur le Président,
Monsieur Leroy,
En réponse à votre requête formulée le 28 mars 2024, j'ai l'honneur de
vous apporter les indications suiva...
Monsieur,
Ci-joint
Cordialement
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Cabinet du Maire - Magali OTTONELLO - Assistante
Hôtel de Ville - Mairie de Plan-de-Cuques
[1]📌 28, Aven...
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...
Cher/Chère Conseil départemental - Aisne,
Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de réponse de votre part...
Bonjour,
En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021
de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Monsieur LECHENET,
Vous voudrez bien trouver, ci-joint, le courrier faisant réponse à votre
demande de communication de rapports établis par les mair...
Monsieur
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande du 4 décembre 2020
qui n' été communiquée que tardivement à notre bureau.
Trois commu...
Monsieur,
Par message du 12 septembre 2022, vous avez saisi le ministère de
l’Intérieur et des Outre-mer afin que certains documents puissent vous...
Bonjour Monsieur BERNE,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse à votre demande du
22.03.2023, accompagné des pièces demandées.
Vous en sou...
Monsieur le Préfet des Bouches-du-Rhône,
Nous n'avons pas eu de réponse à notre précédente demande et en application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Madame ,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier en
réponse à votre demande du 02 juin 2023.
V...
Monsieur,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier en
réponse à votre demande du 01 juin 2023.
...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les éléments de réponse à votre demande.
Cordialement
Le service administratif.
...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse de la Mairie de Bry-sur-Marne à votre sollicitation.
Cordialement,
La Cabinet du Maire...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande
(PJ1) ;
- les listes d...
Vous avez reçu 885 fichiers de MEZANGEAU Aurelien
Réponse à votre demande
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-j...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
en date du 25 janvier 2024.
Cordialement
Cand...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse
relatif à votre demande du 25 janvier 2024.
Veuille...
Bonjour,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la liste des timbres amendes dressés par la police municipale depuis 2020.
Les n...
A l’attention de M. Guillaume LEROY, Président de l’association
Transparence Citoyenne
Issoire, le 2 avril 2024
Monsieur le Président,
...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à
votre demande de communication de documents.
Je vous invit...
Monsieur le maire d'Orsay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...