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données MEDAM
Réponse de Université cote d'Azur le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, qui est, si je ne me trompe pas, une demande à adresser à l'équipe de recherche qui a mis...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :   - vers le BP2020 :   [1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Bonjour,   En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les données essentielles des marchés publics du Département de l'A...
Bonjour, Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, -- Le secrétariat de la PRADA Pour une administration exem...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

à l’attention de M. Rémy GOUBERT président de l’association « Rendez les doléances » Ref : SC – D0789/2024 Monsieur le Président, En applicatio...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données essentielles de nos marchés sur le site: [1]https://www....
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

[1]Cloud Grenoble Alpes Metropole   POCHE Benoit a partagé «VideoProtect_Docs_dispo» avec vous     POCHE Benoit a partagé «VideoProtect_Docs_...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Très en retard.

Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP) De : [1]Open Know...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

  [1]Département de la Gironde   Bonjour, juste vous faire savoir que Patrick Aichouba ([adresse email]) a partagé Frais PCD33.zip avec vous.   [...
Vous avez reçu 885 fichiers de MEZANGEAU Aurelien Réponse à votre demande Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-j...
Bonjour,  Je viens de recevoir votre demande par le biais de notre adresse générique, malheureusement je ne retrouve pas votre mail de demande initi...
Bonjour, La mairie de Pantin vous informe qu'un message recommandé mail avec d'éventuelles pièces attachées vous a été posté. Pour en prendre connais...
Bonjour, En réponse à votre demande, voici le lien vous permettant de consulter les données essentielles relatives à la commande publique via notre pr...
Données des refuges en cas d'intempéries
Demande envoyée à Mairie - Orsay le .

Très en retard.

Monsieur de maire d'Orsay, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Monsieur le Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

Bonjour,     Votre demande de communication des documents administratifs suivants :  -notes de frais de déplacement du maire (ainsi que les reçus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Suite à votre courriel du 2 avril dernier, et conformément aux dispositions de l’article L.322 du code des relations entre le publi...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Monsieur, Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons une première étude réalisée en...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Rouillacais le .

Partiellement aboutie

Pour votre information. Bonne réception,  Cordialement, Marion PELRAS Assistante de Direction Communauté de Communes du Rouillacais 314, Avenu...
Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour,    Pour faire suite à votre courriel du 28 mars dernier, vous trouverez ci-dessous un lien vous permettant d'avoir accès aux documents de...
[1][IMG][2]FRAIS DU MAIRE 2021 1.pdf [3][IMG][4]FRAIS DU MAIRE 2022 1.pdf [5][IMG][6]FRAIS DU MAIRE 2023 1sur2 1.pdf [7][IMG][8]FRAIS DU MAIRE 2023...
Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...