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Notes de frais - Maire
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Nombre de contrôles des titres de transport sur la ligne T13 et revenus générés depuis son ouverture au public
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Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

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Qualité des eaux de baignade dans la Seine
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SIG : Références routes métropolitaines
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Archive des messages postés par le compte Twitter @prefpolice
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Demande de précisions suite communication documents administratifs
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Demande d’éclaircissement et de documents officiels concernant l’interdiction d’entrer dans le Tata de Chasselay le 20 juin 2025
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En retard (plus de 30 jours)

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

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Demande de communication des frais et dépenses de la maire de Rennes (2022-2024)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Subventions
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Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Données essentielles dans la commande publique
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

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