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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 25 janvier
dernier et vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les doc...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
helene.huet wasn't found at pays-liffre.fr.
dada+request-922-d34. . . Office 365 helene.huet...
Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour,
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Bonjour,
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
représentation, de déplacement et de restauration de Madame l...
A l'attention de monsieur Alexandre Léchenet.
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Département de la Gironde a bien reçu votre demande d'accès à plusieurs
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Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des
Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270).
Je vous souha...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des
subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...
Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande en date du 8
février dernier et portant sur la communication des documents suivants...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .
Aboutie
Bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents
demandés
Cordialement
Emmanuelle ORTS
Directrice Générale Adjoint...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande que nous allons instruire .
Cordialement
Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO
Direction Juridique
[1...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative aux listes de subventions a...
Monsieur Lechenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les
documents ci-joints.
Cordialement,
...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
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Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à
la communication de la liste des conventions de subven...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
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prétexte...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la
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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
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Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
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ENVOI 1/2
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