Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe que vous avez accès, aux documents que vous souhaitez sur
le Recueil d'Actes Adminis...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder
aux documents demandés (les fichiers étant trop volu...
Monsieur,
Par mail en date du 4 décembre, vous demandez l’application du livre III
du code des relations entre le public et les administrations, conc...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Bonjour
Votre demande est enregistré sous le n°405692
Et transmise au cabinet du maire .
Cordialement.
-----Message d'origine-----
De : Kévin Gernier...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs) du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industr...
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Monsieur,
En réponse à votre mail du 4 décembre 2020, je vous informe que la CADA
dans son avis favorable rappelle que "la communication de données...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Madame, Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Monsieur,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joints :
• Un courrier ;
• Un dossier des documents de...
Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordialement...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, le lien we transfer pour accéder aux
documents demandés : [1]https://we.tl/t-ASJDsna9K3
En...
Bonjour,
Après avoir pris contact avec le service concerné, il s'avère que la
campagne de subvention est en cours. Par conséquent, il s'agit de
doc...
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Direction des affaires
culturelles (DAC) - Ma...
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Direction régionale des
affaires culturelles...
Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
📞 : [numéro de téléphone caché]
📠 : [numéro de téléphone caché]
Préfecture de la Marne -...
Bonjour,
Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des
armes de Jonzac.
Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents
administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
Mesdames, Messieurs,
Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024
portant sur la transmission des documents suivants :...
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint ::
- les statistiques annuelles des sorties du dispositif rSa - ce type de
document n'existe pa...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les
données essentielles des marchés publics du Département de l'A...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association
Transparence Citoyenne
Monsieur,
En réponse à votre demande du 28 mars dernier...
Bonjour,
Je vous confirme que M. le Maire de Mouans-Sartoux ne bénéficie d'aucune
sorte de remboursement de frais, ni de représentation (la commune...