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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
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Très en retard.
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Aboutie
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Demande de recours gracieux effectuée
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
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Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
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Réponse de Ministère du travail le .
En retard (plus de 30 jours)
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Réponse de Métropole de Lyon le .
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Cahiers de doléances numérisés
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
conventions entre OFB et Chambord
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Saisine CADA en cours
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Budget vidéo surveillance angevine
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Jeux Olympiques
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Aboutie
Monsieur,
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