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Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

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Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

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Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

bonjour monsieur vous pouvez m'appeler au [numéro de téléphone caché] mais je préfère vous avertir que nous ne sommes pas habilités dans notre service...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère madame Cabesos, Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles ne répondent que partiellement à ma demande. 1. D'une...
Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Breteuil le .

Très en retard.

Bonjour, Merci de prendre note de notre nouvelle adresse mail [adresse email] sur laquelle vous pouvez nous joindre dès à présent. Merci de mettre vo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Écluzelles le .

En attente de classement

Bonjour, Cette adresse mail n'est PLUS fonctionnelle depuis le 15/06/2022 et les mails qui y sont envoyés NE SONT PAS TRANSFÉRÉS AUTOMATIQUEMENT sur n...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande. Je vous en souhaite une bonne réception. Cordialement, Le secrétaria...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...
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Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

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24/1709/643 HS Monsieur le Président, Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, J'ai pris connaissance ce jour de votre demande. Permettez-moi de vous exprimer mon étonnement quant à votre requête. En effet, je...
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