Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Madame
Monsieur
En réponse à votre demande de transmission de documents administratifs,
reçue par mail le 28 mars dernier, vous trouverez ci-j...
Madame, Monsieur,
dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_des_donnees_de_verbalisa#incoming-1785 vous nous avez fourni les donn...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour,
Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter
uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie de bi...
À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie d...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées
par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Bonjour M. SAVAETE,
Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Madame, Monsieur,
dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donn...
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Bonjour,
En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des finances et des a...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :
- vers le BP2020 :
[1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...