Demandes similaires à 'Demande des compte d'immobilisation' (page 11)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Destinataire d'un cadeau protocolaire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lanester le .

Aboutie

Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvignac le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Miramas le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé