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Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour M. SAVIGNAC,
Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous
trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint un tableau récapitulant les
frais de représentation, déjeuner et déplacement de M. le Maire d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur.
J'accuse bonne réception de votre demande.
Bien cordialement,
Florian Fauconnier
Directeur
Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données
esse...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Saint-Priest-Bramefant le .
Information non détenue
Bonjour,
notre commune est équipée d'un radar pédagogique mobile depuis 2011
les employés communaux l'installent sur les voies communales ou routes...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Information non détenue
Je n'ai pas de données sur les exercices 2017 et 2018. Nous avons mis en place un tableau de suivi unique et revu notre procédure informatique en 2019....
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données
essentielles de nos marchés sur le site:
[1]https://www....
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés.
Bien cordialement,
Cabinet du Maire de COLMAR
Mairie de
Colmar
cid:image001.png@01...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administra...
Monsieur,
Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire.
Bien cordialement,
Conseil départementa...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Le GALL,
Par message du 24 juillet dernier ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication des documents "relatifs aux nouvelles...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Romagnat le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous ne pouvons pas répondre favorablement à votre demande.
Les contrôles route sont effectués en soutien de la Gendarmerie de
Romagnat et...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Miribel 01249-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, les notes de frais engagés (4 documents) par M. le Maire de juin 2020 à aujourd'hui.
Cordial...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Monsieur,
J’ai l’honneur d’accuser réception de votre courriel du 26 septembre 2020
dans lequel vous demandez la communication d’une :
- liste...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Bonjour Monsieur le Président,
Puis-je connaitre la raison de cette demande auprès de la ville de Bischwiller ?
Bien cordialement
Laurent TIMMEL
Dir...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux do...
Objet : demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,
Je vous informe que les bulletins "Montagne" sont produits dans le cadre des activités commerciales de l'établissement.
Je vous informe égal...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature.
Cordialement
Aurore DENIS
Responsab...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joint un courrier en réponse.
Vous en...
Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...