Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Bonjour,
votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...
Bonjour,
La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Oise (MDPH 60) a
bien reçu votre courrier électronique.
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Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021
Réf : 1618/Tesquet/RM
Monsieur,...
Bonjour,
Après quelques recherches, je vous confirme que les plans de situation des caméras et des zones qu’elles couvrent ne peuvent être transmis au...
Madame, Monsieur,
Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en
vue de la communication des données de verbalisations conc...
Bonjour Monsieur.
Merci de votre retour.
Nous avons bien noté les difficultés que vous rencontrez actuellement.
Concernant les données de verbalisat...
e : MOREAU Mickaël
Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35
À : [adresse email]
Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne
Bonjour suite à vos d...
Bonjour,
Excusez-moi pour le retard. Je vous transmets les infractions relevées en matière de stationnements sur la commune de CEBAZAT pour les années...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Bonjour,
Je me permets de vous transmettre l'avis de la CADA suite au refus de communication de la RTM, qui dépend de la métropole, s'agissant de l'...
Chère Autorité de régulation professionnelle de la publicité,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Cher Monsieur le Président de l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Bonjour,
Je serai absente pour cause de congés du 10 au 14 avril 2023.
Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.
Cordialement,
Isabelle HERV...
Bonjour,
L'adresse [adresse email] n'existe plus.
Merci d'adresser vos mails à [adresse email]
Vous priant de bien vouloir nous excuser pour la gêne...