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Réponse par Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Argenton-sur-Creuse à Open Knowledge France le .
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Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Argenton-sur-Creuse request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de La Châtre à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de La Châtre request email] est rem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou request email]...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Afin de vous apporter une réponse au plus tôt, merci d'envoyer UN SEUL MAIL PAR DEMANDE.
Pour le CERT CNI/PASSEPORTS : aucune information...
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le .
Aboutie
Bonjour [FOI #973 email],
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• AAP3-2_Cartonaut_...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Rennes à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à Samuel Goëta le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
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Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Joran LE GALL le .
En attente de classement
Bonjour,
Merci pour votre message.
La présente demande est différente de celle du 7 février 2023. Cette dernière portait sur l'application d'une r...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Aube à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
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Je res...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Mne Ancarola,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je peux vous communiquer mon adresse email personnelle mais je préférerai que la communication d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Val-dOise à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
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Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
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Aboutie
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à M. Robert le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Montazeau à Open Knowledge France le .
En attente de classement
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
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Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Pour information, la mairie a publié sur l'annuaire des PRADA de la CADA, version du 27 janvier 2022, une nouvelle adresse mail (le prada n'...
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État des indemnites
Demande de recours gracieux effectuée
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Hirsingue à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Cette boite mail sera bientôt supprimée.
Votre mail est renvoyé directement sur la nouvelle boite mail : [adresse email]
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Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Diane BELDAME le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
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