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Aboutie
Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
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Madame, Monsieur
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RIP.
La CADA considère que la publication en ligne d'un t...
Protection des sources d'eau potable
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
En retard (plus de 30 jours)
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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demande de documents relatifs au projet de video surveillance à Forcalquier (04)
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Association Transparence Citoyenne
N/réf : 2024-03
Objet : communication de documents administratifs
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux docu...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 05 août dernier concernant les frais de
déplacements et de représentations du maire, je vous joi...
Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
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Aboutie
Monsieur,
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Monsieur,
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que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier.
A cet éga...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Dans le cadre de la demande de l’Association Transparence citoyenne du 25
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• La liste des subventions accor...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Charlène DELCOURT
Juriste action sociale
Service des Affaires juridi...
Monsieur G
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Pouvez-vous s'il vous plait me donner plus de détails sur ce que vous souhaitez, je peux dem...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Demande envoyée à SNCF Réseau le .
Aboutie
Madame,
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
Monsieur,
A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations.
Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Cordialement.
Le 24...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 23 mars 2023.
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces join...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...