Demandes similaires à 'Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients' (page 7)
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015
relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Demande envoyée à Centre national d'éducation à distance le .
Refusé.
Cher Monsieur Michel Reverchon-Billot, Directeur Général du CNED,
Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des par...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux,
il faudrait vous adresser à la préfecture.
Bien cordialement,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour Madame Patron,
Je me permets de prendre votre attache concernant la demande de documents
que vous avez formulé auprès du Conseil Départe...
Bonjour,
Je vous pris de bien vouloir trouver en pièce jointe les statuts demandés.
Bien cordialement
-------- Message transféré --------
Sujet :...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Monsieur Léchenet,
Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous
avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je me permet de passer le statut de votre demande à validé.
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Sigerly le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Bresson,
Merci pour cette bonne nouvelle et l'effectivité de cette publication qui termine la présente demande.
Nous allons faire l...
Pouvez vous mettre à jour le statut de la demande ? J'ai l'impression qu'elle est partiellement satisfaite car elle ne répond pas au schéma demandé
Rémunération et notes de frais de M. le Président
Demande envoyée à Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Monsieur le président,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre req...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Bonjour Monsieur,
Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de
votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Pour votre bonne information, vos courriels ont été transmis aux services
compétents.
Cordialement,
secrétariat et des Relations Publi...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Poucharramet le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie de Poucharramet a changé depuis le 24 septembre 2019.
Merci de prendre note de la nouvelle adresse : [adresse em...