Demandes similaires à 'documents déposés concernant l'association ASPYC56' (page 19)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne
([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Hi. This is the qmail-send program at mx1.ovh.net.
I'm afraid I wasn't able to deliver your message to the following addresses.
This is a permanent err...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Vous connaissez le cadre juridique qui préside à la communication de ces cahiers, formalisé par le Service interministériel des Archi...
Your message to [Mairie - Tulle request email] couldn't be delivered.
paulette.freytet wasn't found at ville-tulle.fr.
dada+request-18185-b. . . Offi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
Message de suivi envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Aboutie
Monsieur,
je vous remercie de votre réponse.
Si le fichier de données a déjà été extrait, pourriez-vous le déposer sur data.gouv.fr sans attendre d...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Métropole - Nantes le .
Partiellement aboutie
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le fichier suivant a été déposé sur transfert.cotesdarmor.fr par
[adresse email] et est disponible au téléchargement :
┌─────────...
Données des refuges en cas d'intempéries
Recours amiable envoyé à Mairie - Orsay le .
Très en retard.
Monsieur le Maire d'Orsay,
Je vous informe qu'une saisie Cada vient d'être déposée faute de réponse de votre part.
Veuillez agréer, Monsieur le mai...
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous souhaitez déposer une demande ou une question sur le site :
Ministère de la Transition écologique (MTE)
Pour s'assurer de l'exactitude...
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Rapports d'inspection de la DREAL Normandie sur le site de Borealis Grand-Quevilly
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le .
Aboutie
Madame/Monsieur,
La demande que vous avez déposée sur la boite mél de l'Unité Départementale Rouen Dieppe (DREAL Normandie) a été prise en compte. Ell...
Saisine à la CADA déposée ce jour.
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Refusé.
Bonjour,
Vous souhaitez déposer une demande ou une question sur le site :
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les
collecti...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Est-ce que vous cherchez à obtenir les données déposées dans le cadre de l'observatoire de la lecture publique du ministère de la culture ? Dans ce cas...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous souhaitez déposer une demande ou une question sur le site :
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les
collecti...
Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)
Réponse de Métropole - Nantes le .
Information non détenue
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous invite à lire l'avis de la CADA n° 20225897 du 03 novembre 2022.
Si vous ne le trouvez pas, je l'ai déposé ici : http://etreounepa...