Demandes similaires à 'documents relatifs à la carte ADA' (page 3)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Archives de Paris
Si vous avez fait une demande de recherche, merci de lire cet accusé de
réception automatique.
· Votre demand...
Madame,
Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire
afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Pouvez vous mettre à jour le statut de la demande ? J'ai l'impression qu'elle est partiellement satisfaite car elle ne répond pas au schéma demandé
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, monsieur,
Je vous remercie pour cette réponse rapide et la correction apportée.
J'ai effectué une autre demande de document public à la bon...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Madame,
Merci pour votre réponse rapide. L'article étant rédigé au présent, j'en ai alors déduit que cela était effectif.
N'hésitez pas à répondre d...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Nous écrivons pour effectuer un recours à propos de notre demande de communication du document administratifl''Analyse...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour et merci pour ce renseignement supplémentaire.
La demande est donc correctement satisfaite pour votre Conseil Départemental.
A court ou moye...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour Mme Maerten,
Merci pour la réponse que vous avez pris le temps de me faire parvenir.
Elle répond en tous points aux problèmes soulevés. Je n...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Ma demande au Conseil Régional d'île-de-France sur l'expérimentation de la réservation de repas n'a pas été satisfaite.
Veuille...
Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je souhaite réitérer ma demande de communication de données sur la dérogation au Pass vaccinal pour les personnes primo-vaccinées....
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de
trouver le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionna...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
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Bonjour Ma...
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Bonjour Ma...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
----- Message transmis -----
De : "[adresse email]" <[adresse email]>
À : "[adresse email]" <[adresse email]>
Envoyé : mardi 12 janvier 2021 à 10:04...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape,
Vous en souhaitant bonne réceptio...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Cayenne (dép. 973) le .
Très en retard.
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre
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Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Clarification envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Cher/Chère FRERE Séverine,
Merci pour cet envoi. J'ai l'impression que ce tableau ne correspond qu'aux indemnités des conseillers départementaux et n...