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Lauréats du volet cybersécurité de France relance
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Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour,
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Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
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Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des affaires juridiqu...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
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V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
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Demande envoyée à Mairie - Dunkerque le .
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En attente de classement
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Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Préfecture - Calvados le .
Très en retard.
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