Bonjour Monsieur,
Je vous informe qu'il n'est en tout état de cause pas possible de réserver une suite favorable à votre demande dès lors que le rappo...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour,
Je serai absente pour cause de congés du 10 au 14 avril 2023.
Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.
Cordialement,
Isabelle HERV...
Le Secrétariat de Mairie sera fermé pour cause de congés du 24/04/2023 au 28/04/2023 inclus.
Bonjour
Nous accusons réception de votre demande de RIP.
Nous ne pouvons malheureusement la satisfaire car nous sommes une petite
commune de 600 ha...
Monsieur,
Je vous remercie d'avoir pris le temps de me répondre.
Nous sommes une association de lutte pour la probité à l'échelle nationale et c'es...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher Monsieur le Ministre,
Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des parcours pédagogiques conçus pour un appren...
Cher Monsieur Michel Reverchon-Billot, Directeur Général du CNED,
Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des par...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Cher Grand Annecy,
A l'attention de Mme Frédérique Lardet,
Le Grand Annecy publie comme chaque année son Rapport sur les Prix et la Qualité du Servi...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
portant sur (i) les évaluations préalables du mode de r...
Bonjour
Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre
demande de communication de documents administratifs.
...
Madame, Monsieur,
La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) a très tôt engagé une
action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre courriel du 22/02/2024 par lequel vous demandez la communication de la liste de toutes les amendes admi...
COMMISSION D’ACCÈS
A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S
C ada
Le Président
Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021
Monsieur Alexandre LE...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Suite et fin des documents
Bien cordialement,
Frantz BECK
Directeur adjoint
[1][IMG] Direction Intercommunale
des Affaires Juridiques
[numéro d...
Monsieur
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse
du directeur de l'eau et de la biodiversité par intérim suite à...
Bonsoir Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Cher Sigerly,
A l'attention de M Eric Perez, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...