Demandes similaires à 'Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP' (page 9)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Refusé

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

Réponse inattendue

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Dénombrement (annuel) des verbalisations pour stationnement très gênant
Demande envoyée à Mairie - Châteaubourg 35068-01 le .

Aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Withdrawn by the requester

Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée