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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Bonjour Monsieur
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Re...
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
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Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Demande d'accès données plan de relance
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Très en retard.
Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
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Nous ne ma...
Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
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Bonjour,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour Monsieur Pouré,
nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique
dans notre commune.
Notre lien avec la société E...
Monsieur le Président,
En complément du premier envoi, ci-joint des éléments complémentaires.
Avec mes salutations distinguées,
Florent De Wilde
Pe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
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Bonjour,
J’accuse réception de votre courriel du 4 janvier 2024 ci-dessous, par
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Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
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Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgétaires (ESB)...
Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
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Bonsoir M. LEROY,
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Bonjour Monsieur,
A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
Bordeaux, le 31 mars 2021
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
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