Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique'

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Oise le 10 mars 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur, Pour faire suite à votre demande référencée ci-dessus, je vous précise que les données essentielles des conventions de subvention at...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Indre le 25 mars 2021.

Refusé.

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 12 mars dernier, le Profil d'acheteur du Département de l'Indre, Achat Public, répond aux...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Aube le 18 décembre 2020.

Refusé.

Bonjour, Je suis désolée mais il n'existe aucune liste consolidée. Cordialement Marie-Christine Bée [numéro de téléphone caché] ...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Oise le 30 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Bien reçu. Emily Lacaze Docteur en droit Directrice des Affaires Juridiques, de l’Assemblée, de l’audit et de l’évaluation Personne respons...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 17 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication des données essentielles des marchés publics et des contrats de...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 5 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, voici le lien vous permettant de consulter les données essentielles relatives à la commande publique via notre pr...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aisne le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Oise le 6 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Bien reçu. Je vous apporte les éléments la semaine prochaine. Bon week-end, Emily Lacaze Docteur en droit Directrice des affaires juridique...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 3 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement,...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aude le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le 17 mars 2021.

Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 1 mars 2021.

Très en retard.

Bonjour monsieur, Je vous informe que nous sommes en train de traiter votre demande, qui nous demande quelque temps. Nous faisons au mieux pour pouv...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loire le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Isère le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Eure le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Drôme le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Doubs le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Yvelines le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ain le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Yonne le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vosges le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...