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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Madame, Monsieur,
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Permettez-moi de vous exprimer mon étonnement quant à votre requête. En effet, je...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Nancy le .
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Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
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Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
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enregistrée sous le n°24005035.
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre mail ci-dessous. Toutefois, nous nous interrogeons sur une telle demande car la CCI 71 n'a pas développé...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe que vous avez accès, aux documents que vous souhaitez sur
le Recueil d'Actes Adminis...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .
En attente de classement
Monsieur le président,
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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L'a...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Très en retard.
Cher Client,
Nous accusons réception de votre mail et nous vous informons qu'il sera traité dans les meilleurs délais.
Pour échanger avec nous en to...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
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En attente de classement
Madame,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 21 mars 2024 ci-dessous, une
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
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Bonjour,
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Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
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Bonjour Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
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Courriel à l’attention d’Emile Marzolf
Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Cordialement.
-----...
Bonjour Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Bonjour,
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Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
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Bonjour Monsieur,
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Demande de conventions signées par des DEETS
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Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous,
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J...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur,
Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la
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