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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

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Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

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Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En attente de réponse

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

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Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Monsieur,   Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard.

Monsieur,   Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de « des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Monsieur, Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop volumineux. Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant :  [1]...
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Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...
Notes de frais
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Monsieur,   Votre demande en date du 31 mai 2023 concernant la communication des documents suivants : « les notes de frais de déplacements du mini...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Bonjour monsieur, Pour faire suite à votre demande référencée ci-dessus, je vous précise que les données essentielles des conventions de subvention at...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .

En attente de réponse

Monsieur LEROY, Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de frais du Maire. Une réponse vous sera transmise par courrier él...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Monsieur Chaud,   Je vous prie de trouver ci-joint : • concernant la ligne n°634 000 dite de Penne-d'Agenais à Tonneins, la demande de la Commun...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de réponse

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné.   Cordialement, [1]My Logo LEGEN...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

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Référence à rappeler : 1899 Monsieur le président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bezons le .

En attente de réponse

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Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .

Erreur lors de l'envoi

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Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

En attente de réponse

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs.   I/ Sur la demande de...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...