Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 15)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et v...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil départemental des alpes maritimes - BAL
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service
compétent.
Cordialement,
[effacé]
Chef du Service de Coordination de...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aisne le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' d'acc...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de
la santé et de la prévention une nouvelle de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous les éléments de réponses à
vos demandes de communication:
1 / les Statistiques annuelles d...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE
(message automatique)
Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.
Le...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise au
service compétent pour instruction.
Bien cordialement,...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Monsieur,
Le Département accuse réception de votre demande de communication de
documents administratifs.
Vous serez informé des suites qui pou...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande formu...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
Par délibération n°2020-1035 SP approuvée en séance plénière du 29 mai 2020, le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a adopté...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .
Aboutie
bonjour
Nous vous prions de bien vouloir trouver les documents demandés pour
l'année 2020, période courant de juin à la fin de l'année 2020.
Je vous...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
I/ Sur la demande de...