Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 15)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la
communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1
d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour M. Paire,
Merci pour votre réponse et le suivi apporté.
Il n'y a malheureusement pas de pièce jointe à votre message.
Cela n'est pas grave...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse.
Cordialement,
Daniela SA...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,
Mar...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .
Très en retard.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous pri...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande et vous informe que votre mail a été transmis au service financier de la Ville qui se charge de collecte...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations
de voirie délivrées par nos services pour des travaux concern...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande , ci-dessous, de communication de
documents et annexes relatifs à la vidéoprotection , à l’utilis...
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre demande parvenue par mail du 29/09 ci-dessous, je vous adresse le document attendu : convention d'occupation temp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire de Sainte-Luce-sur-Loire depuis juin 2020, je vo...
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de transmission des frais de mission depuis juillet 2020, nous souhaitions vous informer que nous s...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur, bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre
attention.
Vous en souhaitant bonne réception.
Le Départeme...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, le lien we transfer pour accéder aux
documents demandés : [1]https://we.tl/t-ASJDsna9K3
En...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés.
Cordialement
Olivier MARTINY
Directeur
Sec...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication des documents suivants :
"- Les arrêté...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver
le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel en date du 5 décembre 2023, vous sollicitez la Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre sollicitation reçue en date du 28 mars dernier,
sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...