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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous informe que la collectivité n’a
actuellement pas de répertoire d’informations publiques, néanmoins, les...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
Je réponds à votre courriel en ma qualité de PRADA (Personne responsable
de l’accès aux documents administratifs) de la préfecture de la Ma...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
L’ensemble des renseignements demandés sont disponibles sur le portail «
marchespublics.aude.fr ».
Restant à votre disposition,...
Bonjour,
Comme suite à votre message, je vous prie de trouver les documents
demandés.
Cordialement,
--
Clément GEORGES
Adjoint au chef de bur...
Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Gombin,
Nous accusons réception de votre demande relative à l'accès aux valeurs
locatives cadastrales des biens sis dans la commune...
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville/commune de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Agglomération - Sables d'Olonne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint une correspondance de la
Communauté d'Agglomération Les Sables d'Olonne Agglomération...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
représentation, de déplacement et de restauration de Madame l...
Dossier caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - La Ferrière-aux-Étangs le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur.
Merci pour ce document.
Malheureusement, l'autorisation préfectorale ne fait pas partie de ma
demande d'accès aux documents admini...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .
Aboutie
Message personnel de Jeremy TESTA, via LinShare
Bonjour Monsieur POURÉ,
Je vous prie de bien vouloir trouver un lien vous permettant d'avoir accès...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Suite à votre demande, veuillez trouver en téléchargement les documents
demandés.
[1]https://we.tl/t-Zs6yuJfmEh
Je vous rappelle que vous...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux,
il faudrait vous adresser à la préfecture.
Bien cordialement,...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
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Information non détenue
Bonjour,
Au niveau de la délégation locale de l'Anah de Paris, nous ne pouvons
répondre à votre demande, mais je vous conseille de joindre l'agence...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Information non détenue
Bonjour
Nous vous prions de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse de
Monsieur le Maire à votre demande de communication de documents...
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver en pièce jointe les éléments demandés concernant la
Mairie de L’Etang-Salé.
Pour information, en 2020,...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en
PJ les éléments demandés.
Bien cordialement,
Pas...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise au
service compétent pour instruction.
Bien cordialement,...
Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP.
Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022.
L’écart des chiffre...
Madame, Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .
En attente de classement
[1][IMG][2]FRAIS DU MAIRE 2021 1.pdf
[3][IMG][4]FRAIS DU MAIRE 2022 1.pdf
[5][IMG][6]FRAIS DU MAIRE 2023 1sur2 1.pdf
[7][IMG][8]FRAIS DU MAIRE 2023...
Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordialement...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur.
J'accuse bonne réception de votre demande.
Bien cordialement,
Florian Fauconnier
Directeur
Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gendre,
Nous accusons réception de votre demande de communication des fichiers
nationaux des personnes morales et de leurs immeuble...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication, vous trouverez ci-joint un
état des notes de frais du maire de Villeneuve-d’Ascq pour la...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...