Demandes similaires à 'Echange avec l'entreprise Clearview' (page 20)
Projet éolien FORÊT DE TERNES
Message de suivi envoyé à Mairie - Damas-aux-Bois par Nicolas Baldeck le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
N'ayant pas eu de réponse favorable dans les délais impartis, j'envoie ce jour une saisine auprès de la commission d'accès aux documents admi...
Projet éolien FORÊT DE TERNES
Message de suivi envoyé à Mairie - Rehaincourt par Nicolas Baldeck le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
N'ayant pas eu de réponse favorable dans les délais impartis, j'envoie ce jour une saisine auprès de la commission d'accès aux documents admi...
Projet éolien FORÊT DE TERNES
Message de suivi envoyé à Mairie - Moriville par Nicolas Baldeck le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
N'ayant pas eu de réponse favorable dans les délais impartis, j'envoie ce jour une saisine auprès de la commission d'accès aux documents admi...
Demande de rapport de mission
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par M. Paclot le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse. Je reviendrai donc vers vous d'ici quelques semaines, en espérant que la mission aura eu alors le temps...
Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Martin Mazurkiewicz le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse par Préfecture de l'Orne à Loïc Lecoeur le .
Aboutie
Bonjour,
réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur
réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges
Vous trouverez en pièc...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
J'ai bien pu accéder au détail de chaque consultation du département de l'Aisne. En revanche je ne trouve pas de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame Lacaze,
Je suis navré d'apprendre que vous n'avez pas à ce jour de liste mais je vous propose de patienter jusqu'à ce que vous aillez...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Alexandre Léchenet. Commentée par eda le .
Réponse inattendue.
Bonjour,
Ce ministère n'a pas de PRADA et malgré trois relances via le formulaire sur le site du ministère lui demandant de nous indiquer un PRADA o...
Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Réponse par Agence régionale de santé des Hauts-de-France à Solène MARCHAND le .
En attente de réponse
Bonsoir Mme Marchand,
Nous accusons réception de votre demande concernant : « le processus de
traitement des données relatives aux certificats d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault par PATRON le .
Information non détenue
Chère Meunier Fabienne,
j'ai tapé "sanction" dans le moteur de recherche du site web du CD de l'Hérault mais j'ai eu 2 résultats qui ne correspondent...
Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Réponse par Mairie - Crest à Thomas Parisot le .
Aboutie
Monsieur, bonjour
par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des
projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur Léchenet,
En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état
des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...
Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Demande de recours envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée par Fabien D le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Le 5 septembre dernier, j’ai effectué une demande d’accès aux documents suivant, concernant la métropole TPM :
– l’inventaire des arrêts d...
Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Paul Schreiber le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
Le 15 mars dernier, l'Union Européenne a adopté de nouvelles sanctions en réponse à l'agression r...
Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour,
L'Agence nationale des titres sécurisés est au regret de vous annoncer
qu'ils n'ont pas retrouvé le rapport Faber Novel sur la stratégie de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis.
J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
-Bonjour M. Pouré,
Pour faire suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes, les
documents qui ont pu être collectés.
Cordialement.
Le...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande du diagnostic de développement durable de l'écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan par Jean-Marie Lancel le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame Hélène de Comarmond, maire de Cachan,
La société VIZEA a rédigé pour la Ville de Cachan un diagnostic de développement durable de l'écoquartie...
Compte administratif 2019
Très en retard (plus de 6 mois)
La mairie ayant répondu à notre demande de mise à jour du mail référent PRADA avec leur nouvelle adresse, je viens de renvoyer cette demande.
Eda po...
Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Structure de la base de données des généalogies félines
Demande de recours envoyée à Livre Officiel des Origines Félines par Théo-Paul HAEZEBROUCK le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Livre Officiel des Origines Félines,
N'ayant pas eu de retour suite à ma première sollicitation, je me permets de vous relancer. Sans nouv...
Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile
Demande de recours envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89) par Delmotte Roman le .
Aboutie
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...