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Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
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Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
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AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
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Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Attestations scolaires "Savoir-Nager"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que pré...
Données collectées pour le Recueil du rapport social unique (RSU)
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Rapports de la CLECT
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
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Accès aux DCE automatisée
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Bonjour,
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frais du président du Conseil départemental depuis la date de...
Bonjour,
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Bien cordialement
Armelle NIANGA
Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Bonjour Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations
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Origine et fournisseurs des viandes de boeuf des écoles primaires
Demande envoyée à Syndicat mixte pour la Restauration collective, l'Animation Pédagogique et le Transport Pyrénées-Méditerranée le .
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Madame, Monsieur,
Je suis journaliste et je travaille sur un article à l’échelle nationale sur les viandes de boeuf servies dans les différents servi...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous notre réponse :
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Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
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Très en retard.
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole,
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