Demandes similaires à 'État des indemnités' (page 15)
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Monsieur POURE
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
ci-dessous relative à la vidéoprotection sur la commune...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Noyonnais le .
Information non détenue
Bonjour,
La ville de Noyon ainsi que la Communauté de communes du Pays Noyonnais tiennent à la disposition des administrés les informations publiques...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .
Information non détenue
Monsieur
Après vérification auprès des services concernés, je vous informe que la ville de Quimper n'a pas encore, à ce jour, mis en place de répertoi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des douanes - Reims le .
Très en retard.
Attention veuillez ne plus utiliser l'adresse [adresse email] remplacée par l'adresse suivante : [Direction régionale des douanes - Reims request email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention, suite à
votre demande de communication en date du 09 mars 2023....
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l’état annuel des
indemnités des élus de la Communauté d’Agglomération de Bourges Plus...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Gontier-sur-Mayenne le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez les documents sollicités en pièce jointe.
Bien cordialement,
Alexandre PELLUAU
Service cabinet du Maire / Secrétariat des...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-du-Navoy le .
En attente de réponse
Je vous invite à consulter cette page de la CNIL :
https://www.cnil.fr/fr/les-collectivites-territoriales-et-lopen-data-concilier-ouverture-des-donnee...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaupréau-en-Mauges le .
Aboutie
«Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez les montants des frais de
déplacement, de restauration et de représentation du maire e...
Bonjour,
Je vous informe que nous n’avons pas de notes de frais du maire sur les
années 2020, 2021, 2023 et ni sur le début d’année 2024.
Je vous...
Bonjour,
Le répertoire des informations publiques de la Ville de Moulins est consultable sur le site de la ville de Moulins sur la page suivante:
htt...
Bonjour,
Les notes de frais datent bien de 2019, il n'y en a pas eu concernant Mme
le Maire en 2021.
J'ai en fait un peu anticipé par rapport...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Limoges le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour
Nouvel essai :
: [1]http://transfert.limoges.fr/r/2tpbDy_j#QiYGF/VdYBq+7Agzj5gc6bjH8zMJB2EorUKfcFx1Fpg=http://transfert.limoges.fr/r/vmXMEQ41...
Bonjour Monsieur,
Après avoir interrogé les services, il s'avère que peu ou aucun des
documents ou informations demandés soit à la disposition de la...
Bonjour,
Je vous pris de bien vouloir trouver en pièce jointe les statuts demandés.
Bien cordialement
-------- Message transféré --------
Sujet :...
Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Merci pour votre message, j'en ai fait part au service en charge de ces demandes.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations mé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
communication de documents administratifs et évoquez :
- les st...
Cher Monsieur,
Vous avez demandé le 22 mars dernier la communication des documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Information non détenue
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier
sur une...