Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 8)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Oise le 30 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Tours le 29 mars 2023.

Aboutie

Monsieur, Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Référe...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Tours le 27 mars 2023.

Très en retard.

Monsieur, Votre demande a été transmise à la Direction concernée pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Ré...

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 1 septembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Louviers le 28 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Votre demande a été transféré au service référent. Restant à votre disposition pour d’autres informations complémentaires, Vous en souhaitan...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 9 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie https://www.data.go...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le 28 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse dans les meilleurs délais. Bien cordialement Marjolaine PREMIER...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - La Motte-Servolex le 30 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le tableau des notes de frais (déplacement, restauration, rep...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 2 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subvention...

Documents de la Caisse des écoles

Réponse de Mairie - Marseille le 4 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement. -----...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 24 janvier 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint le compte administratif 2018 de la Région Hauts-de-France au format X...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 5 février 2020.

Très en retard.

Mne Ancarola, Je vous remercie pour votre réponse. Je peux vous communiquer mon adresse email personnelle mais je préférerai que la communication d...

Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD

Réponse de Mairie - Quimper le 6 mai 2021.

Information non détenue

Bonjour Je fais suite à votre demande ci-dessous. Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le 2 mars 2021.

Très en retard.