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Aboutie
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Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
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Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .
Aboutie
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
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Aboutie
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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
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Aboutie
Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
Après 4 ans et demi au poste de DGS de la commune, je prends les fonctions de Directeur Général de la Société d’Economie Mixte de Savigny-le-...
Bonjour Monsieur BERNE,
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
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Isabelle Simonneau
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Données essentielles des conventions de subvention
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Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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