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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pj notre RIP qui est également sur notre site. L'adresse mail en cas de demande d'accès aux documents administratifs fi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Matré le .

Refusé.

Bonjour, Après recherches, il se trouve que la commune de Porte-du-Quercy n'est pas concernée par l'obligation de publication. En effet, seules les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-Sainte-Maxence le .

Erreur lors de l'envoi

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Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
Recours amiable envoyé à Préfecture - Mayotte le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture - Mayotte, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Crach le .

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Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Monsieur, Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Monsieur le Président, Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
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Documentation RGPD pour l'outil "MIA"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, A ce jour sans réponse de votre part à une demande émise le 13 décembre dernier, je formule aujourd'hui une demande CADA afin de...
Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
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Bonjour Mme Migonney, Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception. Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques (DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Monsieur VAN DER SLOOTEN, Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
AIPD de France identié
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, Le s...
Bonjour,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...