Demandes similaires à 'Forfait communal' (page 10)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

Aboutie

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Orientations stratégiques territoriale pour un accueil vertueux des data centers
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de réponse

Comité de Pilotage câbles et datacenters
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnements aux établissements privés
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie